Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Focal. One
EDAP TMS France, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3985341
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023
Focal. One de EDAP TMS France

Présentation de la marque Focal. One

Déposée le 22 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Focal. One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDAP TMS France domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉ LA POUDRETTE LAMARTINE, 4/6 rue du Dauphiné - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25 avenue Marceau, CS 31621 - 75773 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque Focal. One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Focal. One est expirée depuis le 22 février 2023.

EDAP TMS France a également déposé les autres marques suivantes : ENDO UP , ABLATHERM , Sonolith i-move , Sonolith i-sys , TECHNOMED , SONOLITH , Robotic HIFU


EDAP TMS France, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITÉ LA POUDRETTE LAMARTINE, 4/6 rue du Dauphiné - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 394804447


WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25 avenue Marceau, CS 31621 - 75773 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Outils (appareils) informatiques et logiciels destinés au traitement du cancer de la prostate par émission d'ultrasons ; matériel de visualisation par échographie constitué d'une sonde assistée par ordinateur permettant de reconstituer une image en 3D ; outils (appareils) informatiques et logiciels pour la génération et le contrôle des ultrasons ; instruments d'observation ; ordinateurs, logiciels moniteurs et programmes d'ordinateur enregistrés ;

Appareil thérapeutique urologique, à savoir appareil destiné au traitement du cancer de la prostate par émission d'ultrasons (chirurgie non invasive) ; appareils et instruments urologiques, chirurgicaux et médicaux ; appareils thérapeutiques utilisant la chaleur ; mobilier spécial et tables d'opération à usage médical ; appareils de radiologie, écrans radiologiques et radiographies à usage médical ; lasers à usage médical.